Mentions légales

L'accès et l'utilisation de notre portail de billetterie, réservation et inscriptions en ligne sont soumis aux conditions ci-dessous et aux dispositions légales en vigueur.

Propriété du site

Le présent site est la propriété du Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Ramée.

Chemin de Larramet

31170 Tournefeuille

05 61 06 23 50

accueil@loasisdelaramée.fr

Hébergeur du site internet

Le site https://oasisdelaramee.horanet.com/ est hébergé par le groupe Horanet, Z.I. – Route de Niort – BP 328 – 85206 Fontenay-le-Comte Cedex.

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est  Monsieur Frédéric Parre, Président du Syndicat Intercommunal de la Piscine de la ramée.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété du S.I.P.R. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite du S.I.P.R. dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit du S.I.P.R. est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Protection des données personnelles

Ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés). Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter Le S.I.P.R. chemin de Larramet 31170 Tournfeuille.